Le cliché qui veut qu’il y ait deux clans : les geeks et les non-geeks, ceux qui font tout sur leur smartphone ou leur ordinateur et ceux qui ne veulent pas en entendre parler.

Pour ces derniers l’informatique résonne avec déshumanité, incompatible avec notre profession, pour les autres un gain de temps et d’efficacité. Pour tous la tendance est inexorablement à la digitalisation aussi bien au niveau personnel que professionnel.

Et la santé n’est pas en reste puisque le gouvernement a créé l’agence du numérique en santé (ANS) en charge de la transformation numérique du système de santé. Préparez-vous à une accélération de la digitalisation de votre activité. Le plan de modernisation du système de santé prévoit plusieurs étapes, qui a commencé avec le DMP et les messageries sécurisées en santé, et continue avec l’informatisation des cabinets et la démocratisation de la télésanté afin que chaque citoyen puisse avoir accès aux soins. C’est un objectif vertueux qui demande pourtant aux infirmiers libéraux un temps d’adaptation et quelques efforts dans un contexte plutôt défavorable, la nouvelle loi de financement de la sécurité sociale voté en décembre 2022, met en effet l’accent sur la répression contre la fraude et la clause de revoyure du BSI n’arrange rien à l’histoire.

Quoiqu’il en soit, nous avons désormais la possibilité (pas encore l’obligation) de :

  • Réaliser certains actes en télésoin
  • Demander une téléexpertise
  • Assister une téléconsultation

Décortiquons tout ça !

Réaliser 4 actes en télésoin

Il s’agit d’actes de soin que vous pouvez réaliser à distance, ils sont au nombre de 4 :

  • La séance de surveillance clinique et de prévention après une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’exacerbation d’une bronchopathie chronique obstructive (BPCO) ; TMI 5,8
  • L’acte d’accompagnement à la prise médicamenteuse ; 3 séances : la première TMI 5,1 la seconde et la troisième TMI 4,6 
  • L’acte de surveillance et d’observation d’un patient traité par insuline (article 5 bis) ; TMI1+MAU
  • L’acte de suivi d’un pansement à distance. TMI 1,6 (4 actes au maximum peuvent être facturés par mois et par patient sous réserve qu'un pansement préalable ait été réalisé.)

Concerne 

Tout patient d’un infirmier libéral vu en présentiel pour un ou des soins dans les 12 mois qui précèdent et ayant donné son consentement éclairé, capable de réaliser le soin et de communiquer avec l’IDEL. Vous pouvez alterner actes en présentiel et télésoin.

Seul un infirmier du même territoire que le patient peut réaliser l’acte à distance. L’infirmier peut réaliser au maximum 20 % de son activité à distance.

Conditions matérielles

  • Être réalisés par vidéotransmission dans des conditions garantissant à la fois la confidentialité des échanges et la sécurisation des données transmises ;
  • Faire l’objet d’un compte-rendu établi par l’infirmier réalisant cet acte, et archivé dans son propre dossier patient pour en assurer la traçabilité. Un compte-rendu peut être intégré par l’infirmier libéral dans le Dossier Médical Partagé (DMP) du patient lorsque celui-ci est ouvert et stocké de façon sécurisé par le PS.

La facturation des actes en série

  • Dernier acte à distance : SESAM sans vitale ou en mode dégradé
  • Dernier acte en présentiel : l’infirmier n’est pas autorisé à facturer l’ensemble de la série d’actes une seule fois. 2 facturations : présentiel SESAM VITALE, et à distance SESAM sans VITALE ou mode dégradé

Vous êtes seul maitre à bord, pas besoin de prescription, c’est vous qui évaluez le besoin et la faisabilité du soin à distance. Vous ne devez pas facturer de déplacement.

Téléexpertise

L’expert qui peut être contacté

Vous demandez à consulter un médecin ou une sage-femme pour le cas d’un de vos patients. Ces professionnels seront rémunérés 20€ dans la limite de 4 actes par an pour le médecin et 2 actes par an pour la sage-femme,  par an pour un même patient. Parlez en aux médecins traitants de vos patients !

La rémunération

L'acte de demande de téléexpertise est valorisé à hauteur de 10 € par téléexpertise dans la limite de 4 actes par an, par infirmier ou infirmier en pratique avancée, pour un même patient, et facturé avec la lettre-clé traçante RQD.

Le patient 

Tout patient après consentement éclairé

Modalités de réalisation de la téléexpertise

Confidentialité des échanges entre l’infirmier et le médecin ou la sage-femme consulté et sécurisation des informations transmises. Cela peut se faire via votre plateforme sécurisée ou directement par messagerie sécurisée en santé, téléphone, ou vidéotransmission à condition que la discussion ne soit pas enregistrée. La transmission des éléments doit se faire de façon sécurisée.

Compte-rendu obligatoire

Etabli par le médecin ou la sage-femme transmis à l’infirmier et déposé sur l’espace santé du patient s’il en a un. A conserver dans votre dossier de soin.

ex : avis sur une plaie, une adaptation de dose d'AVK ou un diabète déséquilibré....

Assistance de l’infirmier lors d’une téléconsultation

Le demandeur

Le demandeur ce n’est pas vous, mais un médecin ou une sage-femme, qui estime votre présence indispensable pour réaliser le diagnostic clinique. Un équipement spécifique peut être nécessaire, mais pas forcément.

Rémunération

  • L’acte est réalisé lors d’un soin infirmier déjà prévu : TLS – acte à 10 € ;
  • L’acte est réalisé isolément dans un lieu dédié aux téléconsultations : TLL – acte à 12 € ;
  • L’acte est organisé de manière spécifique à domicile : TLD – acte à 15 €.

Les aides à l'équipement pour le télésoin

Dans le cadre du forfait d’aide à la modernisation et l’informatisation du cabinet, les infirmiers peuvent bénéficier d’une aide à l’équipement en télésanté. Le montant de l’aide est de :

  • 350 € pour l’équipement de vidéotransmission y compris pour les abonnements aux différentes solutions techniques proposés en la matière ;
  • 175 € pour l’équipement en appareils médicaux connectés (la liste de ces équipements est établie sur avis de la commission paritaire nationale).

Cette aide pourra être perçue par l’infirmier même si les indicateurs socles du forfait ne sont pas atteints.

Pour pouvoir bénéficier du forfait d’aide à la modernisation et informatisation du cabinet professionnel, il est nécessaire de déclarer chaque année sur amelipro ses indicateurs pendant la période de saisie (en principe de janvier à mars) notice ICI

Les outils

Liste des équipements pris en compte pour bénéficier de l’aide à l’équipement en appareils médicaux connectés de 175 € :

  • Oxymètre connecté ;
  • Stéthoscope connecté ;
  • Dermatoscope connecté ;
  • Otoscope connecté ;
  • Glucomètre connecté ;
  • ECG connectée ;
  • Sonde doppler connectée ;
  • Échographe connecté ;
  • Mesure pression artérielle connectée ;
  • Outils de tests visuels, audiogrammes connectés ;
  • Caméra (utile pour regarder l’état de la peau par exemple) connectée ;
  • Matériel d’exploration fonctionnelle respiration dont le spiromètre et le tympanomètre connectés.

Un aspect essentiel : la loi sur la protection des données

Tout professionnel de santé est tenu de respecter le cadre juridique encadrant l’échange des données personnelles de santé (article L1110-4 du code de la santé publique) ainsi que leur hébergement (article L1111-8).

Il est essentiel d'avoir au moins une messagerie sécurisée en santé. 

En bref 

Ne vous laissez pas surprendre par les mesures de modernisation mises en place, et bien que vous ne soyez pas obligé d’utiliser la télésanté, elle fait partie prenante de l’évolution de nos pratiques ! Sautez le pas !

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Sources : esante.gouv.fr et Ameli.fr

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